Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse

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Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Rhône-Alpes
Département Isère
Forme Communauté de communes
Siège Quaix-en-Chartreuse
Communes 5
Président Daniel Brocard
Date de création 1er janvier 1994
Date de disparition 31 décembre 2013
Code SIREN 243801016
Démographie
Population 2 803 hab. (2010)
Localisation
Localisation de Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse
Localisation en Isère.
Liens
Site web Site de la CcBSC
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse était une communauté de communes française, située dans le département de l'Isère et la région Rhône-Alpes.

Composition

La communauté de communes regroupait cinq communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Quaix-en-Chartreuse
(siège)
38328 Quailards 18,09 911 (2014) 50


Le Sappey-en-Chartreuse 38471 Sappeyards 15,13 1 120 (2014) 74
Mont-Saint-Martin 38258 Saint-Martiniers 5,31 79 (2014) 15
Proveysieux 38325 Proveysards 20,37 504 (2014) 25
Sarcenas 38472 Sarcenais 7,76 197 (2014) 25

Compétences

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Historique

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Une nouvelle intercommunalité au 1er janvier 2014

Le 1er janvier 2014, le Balcon Sud Chartreuse a fusionné avec la Métro et le Sud Grenoblois pour former la "nouvelle" communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole[1].

La nouvelle intercommunalité, qui a son siège à Grenoble, regroupe 49 communes et 432 916 habitants (population municipale au ).
Le nouveau conseil communautaire siégeant du 1er janvier 2014 aux élections municipales de mars 2014, comprend l'ensemble des conseillers communautaires des trois intercommunalités actuelles soit 142 conseillers. Après les élections municipales, le conseil communautaire ne comprendra que 124 membres.

Composition

La fusion puis la création de la Métropole de Grenoble

Dans le cadre des projets de loi de décentralisation en cours, Grenoble devient le siège d'une Métropole au 1er janvier 2015, soit un an après la fusion des trois intercommunalités dans la "nouvelle" communauté d'agglomération.

Notes et références

  1. Fusion intercommunale Métro/Sud Grenoblois/Balcon Sud Chartreuse, sur le site france3.fr du 30 aout 2013

Liens externes

Site de la Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse

Voir aussi

Sources

  • Le SPLAF
  • La base ASPIC
v · m
Communes de la métropole de Grenoble
v · m
Métropole Grenoble-Alpes Métropole
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Pôle métropolitain Pôle métropolitain
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